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NOUVEAU! : Illustrations pour calendriers et cartes de voeux
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L'utilisation
des oeuvres graphiques est soumise aux lois sur les droits d'auteur et droits
voisins. Elle est strictement limitée à la description qui en
est faite sur le présent document et ne peut être accrue sans
accord préalable de l'auteur qui reste propriétaire des oeuvres.
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A l'exception de la vente des oeuvres, le client s'engage formellement à
restituer les documents et à fournir un justificatif dans les 15 jours
qui suivent l'impression, la diffusion ou la publication. Les précisions
et sanctions éventuelles pour le non-respect de ces conditions sont
explicitées dans la section
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une cession (même partielle) de droits de reproduction.
Les factures sont payables dans les 15 jours. Au-delà de cette échéance,
les montants impayés portent de plein droit, sans rappel ni mise en
demeure, un intérêt moratoire de 12% l'an. En cas de non-paiement
dans les 60 jours suivant la date d'émission de la facture, le montant
de celle-ci est majoré de 10%, à titre d'indemnité irréductible
(cf. Code Civil et CIVA). A compter de la date de réception du premier
rappel, le non-paiement dans les huit jours ouvrables entraîne la mise
en demeure. Seuls les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Porto (Portugal)
sont compétents.
A condition
de pouvoir fournir un numéro de TVA, les factures intracommunautaires
sont exemptée de TVA
(selon art.14,nº1,q) do CIVA portugais.
Voir
détails TVA ici.
Mise à jour : 04/2007
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