dessin_de_presse_signature_dessinateur_aster
DESSINDEPRESSE.COM
Avis de non-responsabilité et mentions légales




PROPRIETAIRE DU SITE

Ce site www.dessindepresse.com et toute les pages qui en dépendent sont la propriété exclusive de Jean-Philippe Legrand, gérant de la sprl Aster Communication Graphique, sprl au capital de 18500€.

Siège social : Sous Wérimont, 22 - 4970 Stavelot - Belgique.
N°TVA : BE0898 753 203
RC Verviers : Rue du Tribunal, 4, Palais de Justice 4800 VERVIERS
Code APE : 9003B "Autres créations artistiques"
Editeur et auteur de toutes les illustrations et textes : Jean-Philippe Legrand©.

Toute réclamation peut être adressée par courrier par e-mail à Adresse mail ou par téléphone les jours ouvrables entre 9 et 17h au +32 80 64 32 08.

HERBERGEUR

Ce site est hébergé par la société OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
N° TVA : FR 22 424 761 419
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
Directeur de la publication : Octave KLABA

DROIT D'AUTEUR

A l'exception des logos dont Aster n'est pas l'auteur et des illustrations pour lesquelles il existe un contrat modifiant le présent avis, les textes, les photos, les illustrations et les autres éléments figurant sur ce site sont la propriété exclusive d'Aster et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, utilisation ou modification de tout ou partie de ce site, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite à moins d'en solliciter l'autorisation préalable et écrite d'Aster. Les visiteurs du site s'engagent expressément à respecter intégralement les droits d'auteurs et les droits voisins appartenant à Aster, dont le principe est largement développé sur https://www.dessindepresse.com/14-copyright_droit_auteur_sur_les_cartoons_de_aster.html

Pour toute utilisation, il suffit de contacter Aster aux coordonnées figurant en page d'accueil en communiquant précisément l'usage envisagé. La plupart des illustrations ayant été commandées et payées par des sociétés de renommée internationale, disposant ainsi d'une exclusivité non pas légale (sauf contrat avec cession d'exclusivité) mais déontologique, les utiliser sans autorisation constitue une double atteinte à la propriété intellectuelle et pourra être poursuivie, notamment avec l'appui des différentes sociétés d'auteur telles que la SOFAM (en Belgique) ou la SAIF (en France). Tout plagiat, c'est-à-dire la copie d'une oeuvre originale ou partie de celle-ci, donnera également lieu à des poursuites en cas d'usage commercial, publicitaire, public ou professionnel.

AVIS DE NON RESPONSABILITE

L'ensemble des informations rendues disponibles sur ce site et qui sont la propriété exclusive de l'auteur Aster (sauf citations et textes de loi), en ce compris la mise en page et la tournure des phrases, ne peuvent en aucun cas engager sa responsabilité en cas d'utilisation ou de reproduction. Certes, ces textes ont été produits de bonne foi, avec un maximum de rigueur mais dans but généraliste. Ils n'ont donc pas de prétention à l'exhaustivité, et non sont peut-être pas exempts de raccourcis ou erreurs (qui, une fois connues, seraient corrigées sans délai). Aster tient non seulement à mettre en garde le visiteur qui ne doit jamais dissocier les informations de leur contexte mais aussi à annoncer fermement sa non responsabilité en cas d'utilisation de ces informations à des fins telles que travaux d'étudiants, articles de presse, expositions, procédures judiciaires,… Corollairement, en visitant ce site, l'Internaute renonce à toute réclamation ou recours contre Aster dans le cas où un litige surviendrait suite à la publication par lui, désormais éditeur responsable, d'informations extraites de dessindepresse.com

APPLICATION DU DROIT

La visite du site implique l 'accord du visiteur sur le présent disclaimer et constitue dès lors donc un accord on line. Il accepte en outre que toute contestation ou action relative au présent site ou à toute donnée figurant sur celui-ci, sont régis par le droit belge. En consultant le site, l'internaute reconnaît la compétence des cours et tribunaux de Bruxelles, Belgique en cas de litige.
Retour à la page d'accueil


feutre noir : "Aster" - (Jean-Philippe Legrand) - Cartooniste/dessinateur freelance depuis1999, Licencié en Journalisme - Prestations internationales.
Aster Communication Graphique sprl
- Sous Wérimont, 22 - B4970 Stavelot - Belgique. Tél. : +32-80-64.32.08 - Gsm : +32-475-33.71.24 E-mail :
adresse-mail aster
English

© Aster2022- Tous droits réservés - Disclaimer - RGPD